Mentions légales



Informations éditeur

Editeur : K&M IMMOBILIER Atoll Beach Entrée C
167 Promenade des Flots Bleus
06700 SAINT LAURENT DU VAR - France
Tel : +33 04 93 31 03 00 - Fax : +33 04 92 12 91 37
Email : ketm.immobilier@live.fr

Directeur de la publication : SCALETTA Frédéric

Responsable de la rédaction/webmestre: PREVISITE
40 Boulevard Henri Sellier, 92150 Suresnes, France
Tel : +33 (0)1 46 25 75 75 - Fax : +33 (0)1 46 25 75 76
support@previsite.com

Hébergement:

Previsite : 40 Boulevard Henri Sellier, 92150 Suresnes, France
Tel : +33 (0)1 46 25 75 75 - Fax : +33 (0)1 46 25 75 76
support@previsite.com
 
 

Conditions générales d'utilisation ou notice légale

Avertissement

Ce site web http://www.km-immobilier.fr a été créé pour fournir des informations générales sur l’activité et les services de la société K&M IMMOBILIER.

Bien que la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER s'efforce de diffuser des informations fiables et actualisées sur le Site, la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER ne garantit pas l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

En outre, la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER ne pourrait être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, des préjudices directs, indirects ou fortuits, des dommages et intérêts indirects ou dissuasifs, résultant de l'accès au Site, de l'utilisation du Site, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, de l'interprétation ou de l'incapacité à utiliser les informations provenant directement ou indirectement du Site.

De plus, la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER ne pourrait être tenue pour responsable, de quelque manière que ce soit, pour l'inexactitude ou les manques d'informations présentes sur le Site. Ceci s'applique en particulier aux informations traitant des services de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER.

La SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER se réserve le droit de modifier, de corriger le contenu de ce Site ou d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site, temporairement ou de façon permanente, à tout moment et sans préavis et pour n'importe quelle raison. La SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications, interruptions ou suspensions.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, éléments graphiques, images, vidéos contenus dans ce site, leur présentation ainsi que leur assemblage, sont la propriété exclusive de la société k&m immobilier ou de leurs auteurs.

L'utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations ou de tout ou partie des éléments composant ce Site sans autorisation préalable écrite de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER ou de leurs auteurs sont strictement interdites.

Le Site est la propriété exclusive de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER et l'utilisation non autorisée de ces informations est strictement interdite. Sauf indication contraire, le téléchargement des documents est seulement autorisé par la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER pour un usage strictement personnel et non commercial, et les copies qui en découleront ne devront pas faire l'objet de distribution ou rediffusion, et devront conserver et/ou faire apparaître toute indication du droit d'auteur ou de droit de propriété intellectuelle de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER. L'utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations et de tout ou partie des éléments composant le Site pour tout autre usage sont strictement interdits sans autorisation écrite de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER. A l'exception de l'autorisation limitée résultant des présentes conditions, l'utilisateur s'interdit notamment toute modification, reproduction, transmission, du contenu du Site, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéos.

Aucune de ces dispositions ne doit être interprétée comme étant de nature à accorder un droit de licence ou tout autre droit sur la propriété intellectuelle de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER.

La SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER se réserve le droit de modifier et d'actualiser les dispositions de cette rubrique à tout moment.

Marques

Sauf indication contraire, tous les noms de produits et de services et autres marques, logos, slogans, qu'ils apparaissent ou non en lettres capitales ou suivis des sigles " ou ', sont des marques enregistrées ou déposées appartenant à la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER ou à leurs propriétaires respectifs ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toutes les informations, au sens large, contenues dans le Site, sont la propriété exclusive de LA SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER.

Informations nominatives et autres informations

Les informations nominatives communiquées (telles que nom, prénom, e-mail, adresse et numéro de téléphone) sont confidentielles et à l'usage exclusif de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, qui peut être exercé directement en envoyant un e-mail à ketm.immobilier@live.fr et la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER s'engage à corriger/supprimer ces données dans les meilleurs délais.

Dans le cas où une personne consulterait le Site et nous adresserait des remarques, réponses, suggestions ou autres en ce qui concerne les informations présentées par la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER, il est entendu que ces dernières informations ne seront pas considérées comme confidentielles et que la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER aura le droit de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer le contenu de ces propos à des tiers sans aucune limitation. La SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER aura en outre le droit d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenues dans ces propos, pour quelque but que ce soit, notamment pour le développement, la fabrication, le marketing des services incorporant telle information.

Liens vers d'autres sites

L'installation de liens hypertextes pointant vers le Site par d'autres sites web externes est soumise à l'autorisation préalable écrite de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER. Les liens "in-line" ou tout autre procédé visant à intégrer des parties de ce Site sur des sites de tiers sont également interdits, sauf autorisation préalable écrite de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER.

Ce Site contient également des informations provenant de tierces personnes et de liens vers d'autres sites web. La SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de la SOCIÉTÉ K&M IMMOBILIER et ne pourra être tenu pour responsable de tous préjudices directs ou indirects ou fortuits, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ces informations provenant de tiers, ni du contenu des autres sites web reliés au Site par des liens hypertextes. Toute liaison avec les autres sites web, s'effectue sous la seule responsabilité de l'utilisateur.